Délibérations de 2023 - Wallers-Arenberg

Procès-verbaux du conseil municipal

Délibérations du conseil municipal

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibération de 2024

Délibérations de 2023

février2023 :

ANNEXE

Autorisation de signer un bail civil entre la Commune et l’État pour le bien sis 23 rue Marcel DANNA

ANNEXE

Sollicitaion CAPH fonds de concours écoledu Bosquet.pdf

ANNEXE

Renouvellement de l’adhésion au Comité Départemental Olympique et Sportif

Convention de délégation de maitrise d'ouvrrage NOREADE

ANNEXE

Lutte contre l'habitat indigne reconduction CAPH

ANNEXE

Déclassement des parcelles AO 213, AO 214 et AO 225 du domaine public

Fixation du tarif de location d’un garage, 10 rue du Curé Davaine

ANNEXE

Dénomination de la nouvelle salle des sports et des équipements associés

Modification de la composition des commissions municipales

Décision SC SLG 2022-12-01 virement section

Décision NP 2022 12 28 Entreprise Création Bois Concept

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Tel : 03 27 35 61 61
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Hôtel de ville - rue Marcel Danna
59135 Wallers Arenberg

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Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30

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