Retrouvez les délibérations organisées par années

juin2024 :
avril2024 :
février2024 :

A.15022024.11 Adoption du règlement de formation du personnel communal

Télécharger

A.15022024.08 Participation communale au voyage scolaire de l’École du Centre

Télécharger

A.15022024.07 Renouvellement de l’adhésion au Comité Départemental Olympique et Sportif

Télécharger

A.15022024.06 Approbation du règlement intérieur des salles des sports

Télécharger

A.15022024.06 Annexe Règlement intérieur des salles de sport (2)

Télécharger

A.15022024.05 Renouvellement de la convention avec la Direction Interdépartementale de la Police Nationale

Télécharger

A.15022024.04 Participation communale aux travaux connexes AFIAFAF

Télécharger

A.15022024.04 Annexe Calcul participations communales AFIAFAF.pdf

Télécharger

A.15022024.03 Effacement de dettes pour un contribuable, décidé par la Commission de Surendettement.pdf

Télécharger

A.15022024.02 Approbation rapport commission locale d'évaluation CAPH.pdf

Télécharger

A2024-24 ARRETE TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE VICTOR HUGO ET CHEMIN DU VIVIER.pdf

Télécharger