Délibérations de 2023 - Wallers-Arenberg

Procès-verbaux du conseil municipal

Délibérations du conseil municipal

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibération de 2024

Délibérations de 2023

avril2023 :

Département Demande de subvention pour les travaux d’urgence du groupe scolaire du Bosquet

Vote de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale

Département Demande de subvention requalification du centre-ville de la commune

Département Demande de subvention pour les études liées à la requalification du centre-ville

Demande de subvention DETR DOJO

Demande de subvention à l’État au titre de la DSIL travaux école ménagère

Demande de subvention pour la réhabilitation du LEP

AP phase 2 Construction d'un bâtiment destiné à accueillir un centre des finances publiques

Modification d’une Autorisation de Programme Crédits de Paiement Ancienne école ménagère

AP démolition et reconstruction de la salle des sports Pierre DUROT

A BP signatures

A BP commune

Approbation du Budget Primitif 2023

A Vote des taux fiscalité

Affectation des résultats de l’exercice 2022 au Budget Primitif 2023

Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget de la Commune

A Reste à réaliser

A Compte Administratif

A Compte Administratif signatures

Approbation du Compte de gestion 2022 du Budget communal

A Compte de Gestion

Vente de produits résiduels - Cuivre, aluminium, fer et tôles

Corrections sur exercices antérieurs – Rattrapage d’amortissements

février2023 :

Débat d’Orientation Budgétaires

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Du lundi au vendredi
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